- certificat de provenance
- свидетельство [сертификат] о происхождении
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Certificat électronique — Pour les articles homonymes, voir Certification. Un certificat électronique est une carte d identité numérique dont l objet est d identifier une entité physique ou non physique. Le certificat numérique ou électronique est un lien entre l entité… … Wikipédia en Français
Certificat de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques — Le certificat de capacité pour l entretien d animaux d espèces non domestiques est un document délivré par l administration française[1], reconnaissant la compétence de son titulaire à élever, vendre, louer, faire transiter ou présenter au public … Wikipédia en Français
Immigration En France — Un immigré est, en France, d après la définition du Haut Conseil à l’intégration, une personne née étrangère à l’étranger et entrée en France en cette qualité en vue de s’établir sur le territoire français de façon durable. Par sa situation… … Wikipédia en Français
Immigration en France — Pour consulter un article plus général, voir : Immigration. En 2010, la France accueille, selon la définition internationale des Nations Unies (« personne née dans autre pays que celui où elle réside »), 7,2 millions d’immigrés… … Wikipédia en Français
Immigration en france — Un immigré est, en France, d après la définition du Haut Conseil à l’intégration, une personne née étrangère à l’étranger et entrée en France en cette qualité en vue de s’établir sur le territoire français de façon durable. Par sa situation… … Wikipédia en Français
Intégration des immigrés en France — Immigration en France Un immigré est, en France, d après la définition du Haut Conseil à l’intégration, une personne née étrangère à l’étranger et entrée en France en cette qualité en vue de s’établir sur le territoire français de façon durable.… … Wikipédia en Français
L'immigration en france — Immigration en France Un immigré est, en France, d après la définition du Haut Conseil à l’intégration, une personne née étrangère à l’étranger et entrée en France en cette qualité en vue de s’établir sur le territoire français de façon durable.… … Wikipédia en Français
Politique d'immigration de la France — Immigration en France Un immigré est, en France, d après la définition du Haut Conseil à l’intégration, une personne née étrangère à l’étranger et entrée en France en cette qualité en vue de s’établir sur le territoire français de façon durable.… … Wikipédia en Français
TRACES — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. TRACES (TRAde Control and Expert System) est un réseau vétérinaire sanitaire de certification et de notification basé sur internet sous la responsabilité… … Wikipédia en Français
Propriété intellectuelle — Pour les articles homonymes, voir Propriété (homonymie). Sur les autres projets Wikimedia : « Propriété intellectuelle », sur Wikinews (actualités libres) Propriété intellec … Wikipédia en Français
Ecole de technologie superieure — École de technologie supérieure École de technologie supérieure Devise Le génie pour l industrie Informations Fondation 1974 Type Université publique Localisation Montréal … Wikipédia en Français